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Tag: relatives

Another moment of Arab unity in Israel: Relatives of violent crime victims refuse to remain silent

Inside the little kiosk at the gas station in the town of Kaukab, time seems to have frozen. The picture of 54-year-old Rasem...

‘They Killed Us All’ : Druze Woman Describes Murder of Her American Cousin and 6 Other Relatives by Syrian Forces in As-Suwayda

For more stories from The Media Line, click here. In a desperate and emotional plea to the world, Hala Saraya, a pharmacist from As-Suwayda, Syria,...

Dispositions diverses relatives au travail concernant les travailleurs indépendants des plateformes numériques

Ces conditions doivent offrir une protection au moins équivalente à la loi sur les accidents de travail. Les principales innovations visant à adapter en...

Assouplissement des exigences relatives à la signature des marchés publics et des règles de passation des marchés publics exécutés à l’étranger

Les modifications ont pour but d’assouplir les règles de passation des marchés publics exécutés à l’étranger, ainsi que les règles en matière de signature...

Fonction publique : modifications relatives à la fixation des allocations et indemnités des membres du personnel de la fonction publique fédérale

Le projet d’arrêté royal a pour objectif d’introduire les dispositions suivantes : l’inclusion des concepts de « durabilité » comme critère pour déterminer le moyen de transport...

Conditions relatives à l’emploi de travailleurs du sexe

Le contrat de travail est soumis à la règlementation usuelle, à l’exception de certains aspects spécifiques liés aux quatre libertés qui sont communément reconnues...

Diverses dispositions relatives aux mutualités et aux unions nationales de mutualités

Sur proposition du ministre des Affaires sociales Frank Vandenbroucke, le Conseil des ministres a approuvé un avant-projet de loi portant deux modifications de la...

Modifications relatives au contrôle nucléaire

Les modifications concernent les aspects suivants : le délai dans lequel le contrevenant est tenu de se mettre en règle après un avertissement de l’inspecteur...

Mesures relatives aux restrictions de voyage et au Formulaire de Localisation du Passager

L’avant-projet de loi relatif aux mesures de police administrative en matière de restrictions de voyage et au FLP a déjà été soumis au Conseil...

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