Annonce des avis pour le mercredi 4 mars
Nous publierons des blogs en direct au fur et à mesure que le tribunal publiera potentiellement des avis dans une ou plusieurs affaires débattues...
Amazon poursuit les sites Web vendant des avis, alléguant de faux avis en ligne
Accueil Nouvelles quotidiennes Amazon poursuit les sites Web de vente d'avis, alléguant…Procès et contentieux
Amazon poursuit les sites Web vendant des avis, alléguant de faux...
Annonce des avis pour le mercredi 25 février
Le mercredi 25 février, nous bloguerons en direct pendant que le tribunal rendra ses avis dans une ou plusieurs affaires débattues du mandat en...
Les juges fédéraux pourraient s’attaquer aux « formes illégitimes de critiques et d’attaques », selon un nouvel avis éthique
Accueil Nouvelles quotidiennes Les juges fédéraux pourraient s'attaquer aux « illégitimes…Éthique
Les juges fédéraux pourraient s'attaquer aux « formes illégitimes de critiques et d'attaques », selon...
Avis par lettre n°18 sur les droits sociaux des différentes parties prenantes à la Gestation pour Autrui
Dans son avis par lettre n°18 relatif à l’impact de l’encadrement légal de la Gestation pour Autrui sur les droits sociaux des différentes parties prenantes,...
Avis du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique sur l’opportunité de mentionner l’origine ethnique dans les protocoles d’essais cliniques
Le Comité consultatif de Bioéthique de Belgique estime que la collecte de données sur l’origine ethnique des volontaires sains dans les essais cliniques peut...
Avis sur le projet de révision du Plan national Energie-Climat 2030
Après plusieurs avis (dont CCE 2018-1750, CFDD 2019a02, CCE 2019-2001), et deux avis avec cinq Conseils consultatifs régionaux (Brupartners, CERBC, CESE Wallonie, MinaRaad, SERV)...
Avis sur le projet de révision du Plan national Energie-Climat 2030
Après plusieurs avis (dont CCE 2018-1750, CFDD 2019a02, CCE 2019-2001), et deux avis avec cinq Conseils consultatifs régionaux (Brupartners, CERBC, CESE Wallonie, MinaRaad, SERV)...
Consultation publique sur les liens entre votre santé et l’environnement : donnez votre avis !
Qu’est-ce que le NEHAP ?
La prise de conscience de l’interaction réciproque entre l’environnement et la santé ne date pas d’hier. Déjà en 1994, les Etats...
Consultation publique sur les liens entre votre santé et l’environnement : donnez votre avis !
Qu’est-ce que le NEHAP ?La prise de conscience de l'interaction réciproque entre l'environnement et la santé ne date pas d’hier. Déjà en 1994, les Etats...
Avis n° 84 du 27 mars 2023 concernant la disponibilité des soins médicaux
Dans cet avis, le Comité examine la disponibilité des soins médicaux, notamment les soins de confort et palliatifs, en maison de repos en contexte...
Avis N° 82 du 09 janvier 2023 relatif au statut des restes humains
Quel est le statut des restes humains dans les collections publiques et privées?Dans cet avis, le Comité consultatif de Bioéthique de Belgique, en sa...



